Bpnjour à tous
Annexe I : commerce interdit des specimen sauvage (et de ce qu'il en provient: peau, corne,etc...)
Les animaux des trois annexes de la CW ne sont jamais interdits. Ils sont soumis à autorisation. La CITES est une autorisation à importer des animaux de pays tiers de la CEE. Ces animaux disposent déjà d'un n° cites au départ du pays d'origine.
Espèces protégées par le n° CEE 338/97 qui possède des annexes A,B,C. détermine la réglementation à l'intérieur de la CEE et dont les animaux doivent être tenu avec un CLC (certificat de libre circulation) sur lequel figure le n° Cites d'origine (tracabilité pour la douane). Les spécimens reproduits de l'annxe B peuvent être cédés avec un certificat de cession "faune sauvage" (et non domestique). Le coup d'une justification par une facturette est peut être "valable" en France mais pas si vous allez dans un autre pays de la CEE avec votre animal. Et si vous vous rendez de France en Suisse (hors CEE) il vous faut une Cites selon le cas.
Après, il y a le certificat de capacité en grande partie avec ouverture d'établissement pour faune SAUVAGE. celle-ci est déterminée par l'activité de la personne.
Certificat de capacité pour tel ou tel groupe, mais tout change avec le type d'établissement. Elevage d'agrément, à but lucrative, transhiping, établissement ouvert au public, pour espèces dangereuses. Deux arrêtés du 8 aout 2004)
Par exemple, je peux demander un certificat de capacité pour des tigres (Annexe 1 CW, CEE Annexe A et espèces classé dangereuse, là je cumule) avec ouverture d'un établissement pour élevage d'agrément. Le cirque sera un établissement ouvert au public. Donc rien est interdit, tout est soumis à autorisation (et compétences).
Les Dendrobates nécessitent un certificat de capacité pour toutes les espèces (faune sauvage) à partir du moment où c'est à but lucratif magasin, etc). Et un certificat de cession pour les terrariophiles amateurs (élevage d'agrément) si les spécimens sont issus d'élevage.
Les espèces de Guyane ne sont pas interdites sur le territoire nationale (Arrêté de Guyane), elles sont soumises à une autorisation de transport sur le sol français. Si lors d'un contrôle vous n'avez pas cette autorisation, vous êtes en infraction.
Donc faites très attention avec les espèces ayant une Cites mais originaires de pays limitrophes de la Guyane françaises, (Suriname, Brésil, Guyane) et qui possèdent les mêmes espèces. il vous faudra une autorisation de transport. Si les animaux sont marqué (puce, bague) elle sera plus facile à obtenir. Mais marquer des Dendrobates, c'est pas encore pour demain.
Amitiés à tous